Auteurs - Éditeurs

Tous les ayants droit d'une publication sont concernés par la répartition des redevances perçues. Il convient donc de déterminer pour chaque œuvre la part qui revient à l'éditeur et celle destinée à l'(aux) auteur(s).

Le Comité du CFC a décidé que les taux appliqués pour le calcul de la part éditeur et de la part auteur(s), s'agissant du texte et de l'image, seraient les suivants :

Catégories de publications	Part Texte Auteur(s) (%)	Part Texte  Éditeur (%)	Part Image  Auteur(s) (%)	Part Image  Éditeur  (%)
L.1a Livres de poches	50	50	50	50
L.1b Livres de poches          fortement illustrés	50	50	50	50
L.2 Livres scolaires        et parascolaires	30	70	30	70
L.3 Littérature générale	50	50	50	50
L.4 Livres universitaires        et professionnels	40	60	50	50
L.5 Livres pratiques	50	50	50	50
L.6 Livres professionnels        en sciences et médecine	50	50	-	-
L.7a BD, livres fortement          illustrés	50	50	50	50
L.7b Encyclopédie, atlas,          cartes	50	50	50	50

Pour les œuvres de la catégorie L1, la part de l'auteur est versée, pour reversement à l'auteur, à l'éditeur de l'édition d'origine. En conséquence, l'éditeur d'un livre de poche qui n'est pas une édition originale ne reçoit que la part éditeur.